Paul-Henri Steinauer

Les droits réels (eBook, PDF)

Tome I : Introduction à l'étude des droits 14.08.2019réels/Possession et registre foncier/Dispositions générales sur la propriété/Propriété par étages21.06.2023

• Format: PDF

Produktbeschreibung

Le précis sur les droits réels dont cet ouvrage est le premier volume est destiné à la fois aux étudiantes et étudiants en droit et aux juristes engagé(e)s dans la vie professionnelle. A celles et ceux qui abordent l'étude des droits réels, il présente et explique les aspects principaux de la réglementation légale. Il contient aussi des développements à l'intention des juristes qui ont à approfondir la matière, ainsi que de nombreuses références à la jurisprudence et à doctrine qui faciliteront la recherche d'informations complémentaires. Après une introduction générale, ce premier volume traite - de la possession, - du registre foncier, - des dispositions générales sur la propriété ainsi que - de la propriété par étages. Cette sixième édition tient compte de l'évolution de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine depuis 2012.

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Produktdetails

• Verlag: Stämpfli Verlag
• Seitenzahl: 623
• Erscheinungstermin: 14. August 2019
• Französisch
• ISBN-13: 9783727267512
• Artikelnr.: 68307177