Recel et blanchiment (eBook, PDF)
Nouvelles sources de cumul de qualifications
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A la lumiere de la jurisprudence, la question de l'impossible cumul de l'infraction d'origine avec celle du recel de choses concernant un meme auteur merite de nouveau d'etre posee. C'est que les juges de la Chambre criminelle, malgre leur opposition a ce cumul, ont depuis admis la condamnation d'un individu tant pour une premiere infraction que pour le blanchiment subsequent. Cette difference de traitement des deux infractions interroge necessairement. Cet ouvrage, dressant le constat de la possibilite de depasser les arguments qui fondent le rejet de l'auto-recel invite le lecteur a mettre d...
A la lumiere de la jurisprudence, la question de l'impossible cumul de l'infraction d'origine avec celle du recel de choses concernant un meme auteur merite de nouveau d'etre posee. C'est que les juges de la Chambre criminelle, malgre leur opposition a ce cumul, ont depuis admis la condamnation d'un individu tant pour une premiere infraction que pour le blanchiment subsequent. Cette difference de traitement des deux infractions interroge necessairement. Cet ouvrage, dressant le constat de la possibilite de depasser les arguments qui fondent le rejet de l'auto-recel invite le lecteur a mettre de cote ses certitudes et a prendre position : rien ne semble s'opposer a l'admission du cumul de l'infraction d'origine et du recel de choses.
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