Proportionnalité, droits fondamentaux et juges (eBook, PDF)
Proportionality, fundamental rights and judges
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Cet ouvrage étudie les potentialités du principe de proportionnalité - tel qu''appliqué par les juges - en lien avec les droits fondamentaux. Il essaie de répondre à certaines interrogations liées à l''application et à la mise en oeuvre de cette notion. Les juges, s''inscrivent-ils dans la poursuite d''un activisme judiciaire à travers l''application mitigée de la proportionnalité dans le cadre du contrôle juridictionnel et la mise en balance des intérêts ? Est-ce que la proportionnalité implique la nécessité d''établir une hiérarchie entre les droits protégés ? Le recour...
Cet ouvrage étudie les potentialités du principe de proportionnalité - tel qu''appliqué par les juges - en lien avec les droits fondamentaux. Il essaie de répondre à certaines interrogations liées à l''application et à la mise en oeuvre de cette notion. Les juges, s''inscrivent-ils dans la poursuite d''un activisme judiciaire à travers l''application mitigée de la proportionnalité dans le cadre du contrôle juridictionnel et la mise en balance des intérêts ? Est-ce que la proportionnalité implique la nécessité d''établir une hiérarchie entre les droits protégés ? Le recours à la mise en balance des intérêts par les juges est-il toujours neutre ? Quid de la cohérence jurisprudentielle dans le raisonnement des juges en appliquant ce principe en matière des droits fondamentaux ?Ce livre est issu du Colloque international organisé à la Faculté de droit de l''Université de Neuchâtel les 20 et 21 novembre 2019 sous la présidence d''honneur du professeur Dominique Rousseau
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