L'abus dans l'execution du contrat (eBook, ePUB)
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L'emergence de la theorie de l'abus en matiere contractuelle traduit l'evolution incessante du droit des obligations et des contrats. Si l'intention de nuire a depuis longtemps constitue le critere de l'abus, l'on pourrait affirmer que la bonne foi est de plus en plus invoquee en cette matiere. L'etude montre que l'abus dans l'execution du contrat est une faute de comportement, un manquement a une regle de conduite, abstraction faite de l'exercice du droit. Ce constat mene a determiner la responsabilite qui en decoule : celle-ci se deduit de la nature de la faute commise et se specifie conform...
L'emergence de la theorie de l'abus en matiere contractuelle traduit l'evolution incessante du droit des obligations et des contrats. Si l'intention de nuire a depuis longtemps constitue le critere de l'abus, l'on pourrait affirmer que la bonne foi est de plus en plus invoquee en cette matiere. L'etude montre que l'abus dans l'execution du contrat est une faute de comportement, un manquement a une regle de conduite, abstraction faite de l'exercice du droit. Ce constat mene a determiner la responsabilite qui en decoule : celle-ci se deduit de la nature de la faute commise et se specifie conformement au principe du non-cumul de la responsabilite contractuelle et de la responsabilite delictuelle.
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