Prix de transfert : Un modèle linéaire pour évaluer les prêts intra-groupe
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Les transactions intra-groupe peuvent aller d'opérations de base telles que le transfert de marchandises à des transactions plus complexes portant sur des produits, des services ou même des opérations financières. La question des prix de transfert se pose, tant pour les entreprises que pour les entités réglementaires, en raison de la complexité des relations avec plusieurs pays et de la multiplicité des systèmes fiscaux. Ce document vise à fournir une nouvelle approche des prix de transfert pour l'évaluation des taux de pleine concurrence dans le contexte des prêts intragroupes. L...
Les transactions intra-groupe peuvent aller d'opérations de base telles que le transfert de marchandises à des transactions plus complexes portant sur des produits, des services ou même des opérations financières. La question des prix de transfert se pose, tant pour les entreprises que pour les entités réglementaires, en raison de la complexité des relations avec plusieurs pays et de la multiplicité des systèmes fiscaux. Ce document vise à fournir une nouvelle approche des prix de transfert pour l'évaluation des taux de pleine concurrence dans le contexte des prêts intragroupes. La particularité de la méthode proposée est de s'appuyer sur les informations agrégées du marché plutôt que sur un petit nombre de transactions comparables. L'étude analyse d'abord les principaux facteurs des prêts intra-groupe à l'aide de modèles linéaires afin de déterminer les facteurs de prix pertinents. La détermination de six facteurs principaux aboutit à quatre modèles à tester par rapport aux prix de transfert habituels pour les prêts. Comme dans les pratiques de prix de transfert, l'intervalle interquartile est calculé pour différents scénarios de prêts et conduit à un ensemble de taux intra-groupe. Les prédictions des mêmes scénarios à l'aide des quatre modèles sont ensuite comparées à la simulation et donnent des résultats satisfaisants. Le travail se termine par des suggestions, des solutions et des améliorations potentielles.
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