LE PRINCIPE DE TRANSPARENCE DANS LES ACCORDS ET LA JURISPRUDENCE DE L'OMC
L'émergence de la transparence dans le commerce international
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Cette étude avait pour but de discuter du principe de transparence dans le contexte de l'OMC. La recherche a cherché à dresser une carte détaillée de la "transparence" dans le système commercial multilatéral et de ses effets possibles sur le commerce international, en favorisant une analyse économique, la jurisprudence et la législation. Le principe de transparence a pris une place prépondérante dans les négociations sur le commerce international. Il vise à égaliser les conditions d'accès à l'information entre les États membres et leurs commerçants, en prônant le fair-play p...
Cette étude avait pour but de discuter du principe de transparence dans le contexte de l'OMC. La recherche a cherché à dresser une carte détaillée de la "transparence" dans le système commercial multilatéral et de ses effets possibles sur le commerce international, en favorisant une analyse économique, la jurisprudence et la législation. Le principe de transparence a pris une place prépondérante dans les négociations sur le commerce international. Il vise à égaliser les conditions d'accès à l'information entre les États membres et leurs commerçants, en prônant le fair-play pour tous. L'OMC peut distinguer trois mécanismes de transparence : i) interne, ii) externe, et iii) réglementaire. La recherche s'est concentrée sur la discussion de la transparence interne et externe, telle que reflétée dans les accords multilatéraux de l'OMC. Les pratiques de "transparence" impliquent les publications, les notifications, les points d'information, les consultations, les avertissements et les commentaires précédents, les avis de tiers, ainsi que les ressources et les appels, entre autres. Dans sa fonction d'articulation et de facilitation du commerce international, l'OMC doit orienter ces instruments de "transparence" vers ses objectifs réels, en donnant la priorité à sa position pour stimuler les négociations et le commerce.
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