Le caractère abusif de la clause de défaut croisé
Du point de vue du droit des contrats brésilien
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Ce travail est une étude de la clause de défaut croisé dans le cadre du droit des contrats brésilien, afin d'établir si elle correspond aux règles et principes actuels du droit civil. Dans un premier temps, l'évolution des obligations, leurs ramifications et la manière dont il est remédié à la défaillance en vertu des règles établies dans le code civil de 2002 seront développées, suivies d'une recherche d'une idée de droit des contrats juste et équitable, qui, après plusieurs phases, est maintenant basée sur des principes constitutionnels et adopte une position sociale, él...
Ce travail est une étude de la clause de défaut croisé dans le cadre du droit des contrats brésilien, afin d'établir si elle correspond aux règles et principes actuels du droit civil. Dans un premier temps, l'évolution des obligations, leurs ramifications et la manière dont il est remédié à la défaillance en vertu des règles établies dans le code civil de 2002 seront développées, suivies d'une recherche d'une idée de droit des contrats juste et équitable, qui, après plusieurs phases, est maintenant basée sur des principes constitutionnels et adopte une position sociale, éliminant des affaires juridiques contractuelles toute clause susceptible de nuire à l'une des parties au contrat. On peut donc conclure que la clause analysée, également connue sous le nom de "cross default", n'est pas simplement un moyen de faciliter l'encaissement par la partie créancière, mais une obligation contractée qui lèse la partie économiquement la moins favorisée.
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