L''authenticité judiciaire des oeuvres d''art
Les sachants saisis par la vérité judiciaire
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L'authentification d'une uvre d'art est complexe et délicate : touchant un domaine par nature incertain, il s'agit d'une prérogative qui n'appartient à personne de façon discrétionnaire. L'authentification d'une uvre se trouve à la frontière du droit moral de l'auteur (la reconnaissance de la paternité) et du droit de tout un chacun d'imposer la "vérité" scientifique. Néanmoins les ayants droit de l'artiste décédé, comme les auteurs des catalogues raisonnés, confortés par la pratique du marché de l'art, se sont attribués le pouvoir exclusif de reconnaître une uvre et de dél...
L'authentification d'une uvre d'art est complexe et délicate : touchant un domaine par nature incertain, il s'agit d'une prérogative qui n'appartient à personne de façon discrétionnaire. L'authentification d'une uvre se trouve à la frontière du droit moral de l'auteur (la reconnaissance de la paternité) et du droit de tout un chacun d'imposer la "vérité" scientifique. Néanmoins les ayants droit de l'artiste décédé, comme les auteurs des catalogues raisonnés, confortés par la pratique du marché de l'art, se sont attribués le pouvoir exclusif de reconnaître une uvre et de délivrer des certificats d'authenticité qui jouent un rôle primordial sur sa cotation. Le poids de ces sachants est tel que leur opinion surpasse bien souvent la vérité établie judiciairement. Dans quelle mesure et jusqu'à quel point la vérité judiciaire s'impose-t-elle aux sachants ? L'étude de la jurisprudence témoigne d'une situation paradoxale et nous montre que la portée de la vérité judiciaire est à double vitesse, selon qu'elle s'adresse aux ayants droit de l'artiste décédé ou aux auteurs des catalogues raisonnés de l'oeuvre complet de l'artiste.
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