Fondements théoriques du principe de nullité de la loi inconstitutionnelle
La question de la temporalité dans le contrôle de constitutionnalité à la lumière des théories de la norme
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Le travail traite de la problématisation du fondement théorique du principe de la nullité de la loi inconstitutionnelle dans le contrôle de constitutionnalité brésilien. Il remet en question la viabilité théorique de l'hypothèse selon laquelle l'inconstitutionnalité d'une règle implique la nullité de la loi. À cette fin, il recourt au traitement théorique de la relation matérielle et temporelle entre la loi et la règle, en partant de la conception contemporaine de la loi, qui a émergé dans les codifications, en passant par les théories de la règle de Hans Kelsen, Ronald Dwo...
Le travail traite de la problématisation du fondement théorique du principe de la nullité de la loi inconstitutionnelle dans le contrôle de constitutionnalité brésilien. Il remet en question la viabilité théorique de l'hypothèse selon laquelle l'inconstitutionnalité d'une règle implique la nullité de la loi. À cette fin, il recourt au traitement théorique de la relation matérielle et temporelle entre la loi et la règle, en partant de la conception contemporaine de la loi, qui a émergé dans les codifications, en passant par les théories de la règle de Hans Kelsen, Ronald Dworkin, Robert Alexy et Friedrich Müller, auteurs largement acceptés dans la doctrine brésilienne. La question réside dans la possibilité d'extraire théoriquement, uniquement à partir des concepts de norme et de texte normatif, la présomption que l'inconstitutionnalité d'une norme implique automatiquement la nullité d'une loi. Elle comprend également une analyse de l'évolution jurisprudentielle de la Cour suprême brésilienne dans l'application du principe de nullité et la vérification de l'existence d'un mouvement d'assouplissement de ce principe, non pas pour des raisons théoriques, mais pour des raisons pratiques. L'approche critique la base théorique du principe.
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