Exigence de distinctivité et signes distinctifs
Importance évolutive de l'exigence de distincivité selon le signe distinctif concerné
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Le critère de distinctivité est au centre du mécanisme du droit des marques et permet à cette dernière de remplir ses fonctions essentielles. Mais la distinctivité est-elle à ce point importante que l'on doive la retrouver dans tous les mécanismes régissant les signes distinctifs? Et si ce devait être le cas, joue t'elle un rôle aussi fondamental au sein de tous les signes distinctifs? En d'autres termes, doit-on parler de distinctivité au singulier, ou au pluriel? Cette étude nous mènera donc à opérer une distinction subtile entre la place inégale de l'exigence de distinctivi...
Le critère de distinctivité est au centre du mécanisme du droit des marques et permet à cette dernière de remplir ses fonctions essentielles. Mais la distinctivité est-elle à ce point importante que l'on doive la retrouver dans tous les mécanismes régissant les signes distinctifs? Et si ce devait être le cas, joue t'elle un rôle aussi fondamental au sein de tous les signes distinctifs? En d'autres termes, doit-on parler de distinctivité au singulier, ou au pluriel? Cette étude nous mènera donc à opérer une distinction subtile entre la place inégale de l'exigence de distinctivité et son rôle contrasté au sein des marques et autres signes distinctifs.
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