Analyse du code fiscal américain Vol. 1 : FIRPTA et pénalité fiscale pour les mariages
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Cette publication analyse la retenue d'impôt relative aux transactions immobilières aux États-Unis lorsqu'un ou plusieurs des participants est une entité étrangère (non américaine). En règle générale, les entités non américaines doivent payer une retenue d'impôt de 15 % sur les gains réalisés lors de l'achat ou de la vente d'un bien immobilier aux États-Unis. Certaines exemptions, telles que le statut familial ou l'intention de résider sur le bien, empêchent la retenue de l'impôt FIRPTA de 15 %. La deuxième partie de la publication analyse l'impôt sur la pénalité de mari...
Cette publication analyse la retenue d'impôt relative aux transactions immobilières aux États-Unis lorsqu'un ou plusieurs des participants est une entité étrangère (non américaine). En règle générale, les entités non américaines doivent payer une retenue d'impôt de 15 % sur les gains réalisés lors de l'achat ou de la vente d'un bien immobilier aux États-Unis. Certaines exemptions, telles que le statut familial ou l'intention de résider sur le bien, empêchent la retenue de l'impôt FIRPTA de 15 %. La deuxième partie de la publication analyse l'impôt sur la pénalité de mariage payé par les parents qui travaillent entre 2000 et 2017 en contrôlant le revenu et le nombre d'enfants afin d'examiner uniquement l'écart dans le statut de dépôt. Sur la base de la disparité des statuts de dépôt, une famille de quatre personnes (deux parents et deux enfants) a payé plus d'impôts de 2000 à 2017 si les parents étaient mariés ou célibataires.
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