Introduction au droit fiscal général
Bénin - Uemoa - Cemac
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Ce manuel s'adresse aux étudiants des universités ainsi qu'aux professionnels du Bénin et de l'espace UEMOA/CEMAC engagés dans une formation en droit fiscal.Conçu comme une introduction aux fondements immuables de la matière, il met l'accent sur les principes stables du droit fiscal, par-delà les variations conjoncturelles des législations nationales : définitions, caractères juridiques, classifications des impôts, techniques d'établissement, et règles applicables en matière de contentieux.Dans un contexte où taux, exonérations et dispositifs fiscaux évoluent sans cesse, cet o...
Ce manuel s'adresse aux étudiants des universités ainsi qu'aux professionnels du Bénin et de l'espace UEMOA/CEMAC engagés dans une formation en droit fiscal.Conçu comme une introduction aux fondements immuables de la matière, il met l'accent sur les principes stables du droit fiscal, par-delà les variations conjoncturelles des législations nationales : définitions, caractères juridiques, classifications des impôts, techniques d'établissement, et règles applicables en matière de contentieux.Dans un contexte où taux, exonérations et dispositifs fiscaux évoluent sans cesse, cet ouvrage propose une approche structurée et pédagogique des éléments permanents de la fiscalité, offrant ainsi une base solide pour comprendre les logiques profondes de l'impôt.
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